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Les présentes conditions générales de vente régissent la location des hébergements meublés de courte durée de l'Oasis de Chamousset, proposée par Monsieur Pierre GAYTE, loueur en meublé non professionnel (LMNP), enseigne « Oasis de Chamousset », SIRET 947 694 428 00030, code APE 5520Z, 875 Chemin de la Renaudière, 69690 Brullioles. Ci-après « le Loueur ». Le Loueur bénéficie de la franchise en base de TVA : les prix sont nets, « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Elles comprennent les conditions propres à la location (articles 1 à 6), un socle commun aux CGV Hébergement et aux CGV Prestations (articles C1 à C15) et l'annexe commune des barèmes.

Version du 16 novembre 2026 (article C5 réécrit), applicable à tous les séjours et prestations à partir du 16 novembre 2026. Version précédente : version 2026.

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