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Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations proposées sous l'enseigne Oasis de Chamousset par la société Institut Sanare (SASU au capital de 1 000 €, siège social 60 rue François 1er, 75008 Paris, SIREN 940 409 675, TVA intracommunautaire FR 42 940 409 675, code APE 85.59B), représentée par Monsieur Pierre GAYTE, 875 Chemin de la Renaudière, 69690 Brullioles. Ci-après « le Prestataire ».

Elles comprennent les conditions propres aux prestations (articles 1 à 10), un socle commun aux CGV Prestations et aux CGV Hébergement (articles C1 à C15) et l'annexe commune des barèmes.

Version du 14 novembre 2026, applicable à tous les séjours et prestations à partir du 14 novembre 2026. Version précédente : version 2026.

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