Mentions légales

Éditeur du site

Le site oasisdechamousset.fr est édité sous l'enseigne Oasis de Chamousset, qui réunit deux structures dirigées par Monsieur Pierre GAYTE, domicilié au 875 Chemin de la Renaudière, 69690 Brullioles (France). Chacune répond de son activité propre.

Prestations : privatisation, séminaires, ateliers et formations

• Institut Sanare, SASU au capital de 1 000 €
• Siège social : 60 rue François 1^er, 75008 Paris
• SIREN : 940 409 675, RCS de Paris
• TVA intracommunautaire : FR 42 940 409 675
• Code APE : 85.59B

Location d'hébergements meublés

• Pierre GAYTE, entreprise individuelle : loueur en meublé non professionnel (LMNP)
• SIRET : 947 694 428 00030
• Code APE : 5520Z
• TVA : non applicable, article 261 D, 4° du Code général des impôts

• Directeur de la publication : Pierre GAYTE
• Photographies : Pierre GAYTE, Laurent LEROI, Oasis de Chamousset
• Conception technique : HTML/CSS pur · Low-tech · Permaculturel

Coordonnées

Email : contact@oasisdechamousset.fr
Téléphone : +33 (0)4 87 38 38 82
Adresse : 875 Chemin de la Renaudière, 69690 Brullioles, France

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse. www.infomaniak.com

Données personnelles & vie privée

Responsable du traitement : l'Oasis de Chamousset, enseigne réunissant l'Institut Sanare et Pierre GAYTE (loueur en meublé), représentée par Pierre GAYTE (coordonnées ci-dessus). Ce site ne dépose aucun cookie et n'intègre aucun outil de mesure d'audience ni de traçage. Des données personnelles ne sont collectées que lorsque vous remplissez volontairement l'un des formulaires décrits ci-dessous.

Formulaires de contact et de demande de devis

• Données : prénom, nom, adresse e-mail, téléphone et organisation (selon le formulaire), contenu de votre message et précisions sur votre projet.
• Finalité : répondre à votre demande (information, réservation, devis, privatisation).
• Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande et intérêt légitime à répondre aux sollicitations reçues.
• Conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis 3 ans au plus après le dernier échange.

Lettre d'information

• Données : adresse e-mail, date et source de l'inscription, preuve du consentement.
• Finalité : vous envoyer la lettre d'information de l'Oasis de Chamousset (une à deux par mois).
• Base légale : votre consentement, jamais présumé : inscription volontaire avec confirmation de votre adresse, ou case dédiée à cocher dans le formulaire de téléchargement d'une brochure.
• Conservation : jusqu'à votre désinscription, possible en un clic depuis chaque envoi. Les inscriptions non confirmées sont supprimées au bout de 48 heures.

Téléchargement des brochures

• Données : prénom, nom, adresse e-mail, structure (facultatif), brochure demandée, date et origine de la demande (QR code ou site) et, si vous l'avez cochée, votre inscription à la lettre d'information.
• Finalité : vous envoyer la brochure par e-mail, vérifier votre adresse grâce au lien de téléchargement (valable 7 jours) et, si vous le souhaitez, vous recontacter au sujet de votre projet.
• Base légale : votre demande (envoi de la brochure et suites de cette demande) ; votre consentement pour la lettre d'information.
• Conservation : 3 ans après votre dernier contact. Les demandes jamais confirmées par le lien reçu par e-mail sont supprimées après 30 jours.

Destinataires, hébergement et sécurité

Vos données sont destinées à l'Oasis de Chamousset uniquement : elles ne sont ni vendues ni cédées. Elles sont hébergées par Infomaniak en Suisse, pays reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat. Les fichiers de données sont placés dans des dossiers inaccessibles depuis le web, et l'espace d'administration est protégé par authentification.

Adresses IP et services tiers

Le site n'enregistre pas votre adresse IP en clair : elle ne sert qu'à limiter les envois abusifs de formulaires, sous la forme d'une empreinte non lisible. L'hébergeur conserve de son côté des journaux techniques de connexion, selon sa propre politique. Les polices de caractères (Cormorant Garamond et DM Sans) sont hébergées sur ce site : leur affichage n'envoie aucune requête à un service tiers. Les liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, météo, prise de rendez-vous) ne déposent rien tant que vous ne cliquez pas dessus.

Vos droits

Vous pouvez à tout moment accéder à vos données, les rectifier, les faire supprimer, en limiter ou en contester l'usage, demander leur portabilité et retirer votre consentement, conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Pour exercer ces droits : contact@oasisdechamousset.fr. Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois. Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Dernière mise à jour : octobre 2026.

Propriété intellectuelle

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française. Hors utilisation privée, aucun élément ne peut être reproduit sans autorisation préalable. Contact : contact@oasisdechamousset.fr

Responsabilité

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